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Conseil Municipal du 27 septembre

Mairie d'ObernaiLe Conseil Municipal du 27 septembre  a été retransmise en direct sur le site internet de la Ville et sur la Page Facebook de la Ville d'Obernai.

 
 

 

 

L'Ordre du jour du Conseil municipal du 27 septembre

  • Modification du tableau de composition de l’assemblée suite à la démission de Madame Catherine COLIN et l’installation de Monsieur Sébastien BRETON dans ses fonctions de Conseiller Municipal
  • Nouvelles désignations au sein  des Commissions Municipales
  • Approbation du procès-verbal des délibérations de  la  séance  ordinaire  du  Conseil  Municipal  du 28 juin 2021
  • Délégations permanentes du Maire - Article L 2122-22 du CGCT : Compte rendu d'information pour la période du 2ème trimestre 2021
  • Acquisition d’une parcelle au lieudit Bei der Schiessmauer auprès de la famille GIROLT au titre de la réserve foncière
  • Acquisition de parcelles situées au lieudit Im Tal auprès de la SAFER GRAND EST en zone naturelle protégé
  • Réaménagement du Centre socio-culturel Arthur Rimbaud : approbation de l’Avant-Projet-Détaillé
  • Réalisation d’itinéraires cyclables sécurisés en agglomération – tranche opérationnelle 2021-2024 du Plan Vélo d’Obernai: approbation de l’Avant-Projet-Détaillé
  • Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville d’Obernai – créations, suppressions, transformations ou réactualisations d’emplois permanents et non permanents
  • Présentation du rapport social unique 2020 de la Ville d’Obernai
  • Rapport annuel d’activité pour l’exercice 2020 de la Société d’Economie Mixte Locale OBERNAI HABITAT
  • Rapports annuels pour l’exercice 2020 des établissements publics de coopération intercommunale : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SAINTE ODILE
  • Protection fonctionnelle de la commune à Monsieur le Maire – injures et menaces publiques
  • Attribution d’une subvention d’investissement à la paroisse protestante de Klingenthal-Obernai pour des travaux de rénovation du logement de fonction du pasteur
  • Attribution d’une subvention d’investissement à l’Association « cercle Aloysia Obernai » pour l’installation d’un défibrillateur au foyer Saint-Joseph
  • Dispositif de soutien à l’investissement public local – Habilitation du maire à présenter des projets
  • Camping municipal « Le Vallon de l’Ehn » - demande de renouvellement du classement en catégorie 3*
  • Conclusion de conventions constitutives de groupements de commandes entre la Ville d’Obernai et le Centre Communal d’Action Sociale d’Obernai en vue de la passation des marchés suivants :
    - Assurance dommages aux biens
    - Fourniture de tickets restaurant attribués aux agents
  • Apurement des écarts minimes de caisse constatés au niveau de l’encaissement des redevances liées au stationnement payant à Obernai
  • Parking « Place des Fines Herbes » - Tarification et autres modalités d’usage
  • Clôture du budget annexe « Locations Immobilières »
  • Décision modificative du budget de l’exercice 2021 – DM1
  • Adoption anticipée du référentiel budgétaire et comptable M57 et expérimentation du Compte Financier Unique
  • Questions orales
  • Divers - communication

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