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La chasse

La chasse sur le territoire d'Obernai

Documents à télécharger - La chasse

LOCATION DE LA CHASSE COMMUNALE Procès-verbal relatif à l'affectation du produit de la chasse Télécharger Publié le 01/09/2023
Location de la chasse 2024-2033 - Avis d'adjudication Télécharger Publié le 28/09/2023
Lot de chasse - 2024 - Commune d'Obernai Télécharger Publié le 28/09/2023
Liste des pièces à fournir par les candidats à la location Télécharger Publié le 28/09/2023
Documents à fournir par les candidats à la location - PERSONNE MORALE Télécharger Publié le 28/09/2023
3.2 Documents à fournir par les candidats à la location - PERSONNE PHYSIQUE Télécharger Publié le 28/09/2023
Promesse de caution bancaire Télécharger Publié le 28/09/2023
Projet de plan de gestion cynégétique Télécharger Publié le 28/09/2023
Attestation sur l'honneur Télécharger Publié le 28/09/2023
Références cynégétiques - Article 16 du Cahier des Charges Type Télécharger Publié le 28/09/2023

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8h15 - 12h et 13h45 - 17h

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8h15 - 12h et 13h45 - 17h30

Vendredi
8h15 - 12h et 13h45 - 16h30

Mairie d'Obernai
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BP 205 - 67213 Obernai
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Téléphone : 03 88 49 95 95

Fax : 03 88 49 90 83

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